RÈGLEMENT D’UTILISATION

1. Objet – Le BASCALA Tour Bus Hub est une aire de stationnement et de services destinée aux autocars de tournée, tour bus, véhicules techniques, semi-remorques et véhicules liés aux activités du spectacle vivant, de l’événementiel et du transport professionnel. L’utilisation de l’aire implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement.

2. Accès au site : L’accès à l’aire est réservé aux véhicules autorisés par la Direction du BASCALA. Le stationnement est soumis à réservation préalable ou à autorisation expresse du BASCALA 30 jours avant le stationnement. Le site est accessible 24h/24 et 7j/7 sous réserve des contraintes d’exploitation.

3. Stationnement : Les véhicules doivent stationner exclusivement sur les emplacements désignés. Les voies de circulation, accès pompiers, issues de secours et zones techniques doivent rester libres en permanence. Toute installation complémentaire (tables, chaises, barnums, matériel technique, groupes électrogènes, etc.) doit faire l’objet d’une autorisation préalable.

4. Eau, électricité et vidange : Les bornes électriques, points d’eau et équipements de vidange sont mis à disposition dans le respect des consignes affichées.

Il est strictement interdit : de rejeter des hydrocarbures, huiles, solvants, produits chimiques ou polluants ; de jeter des déchets, lingettes, objets solides ou tout élément susceptible d’obstruer les réseaux ; d’utiliser les installations de manière non conforme à leur destination. Toute dégradation ou intervention nécessaire suite à une mauvaise utilisation pourra être facturée à l’utilisateur.

5. Gestion des déchets : Les utilisateurs sont tenus de maintenir leur emplacement propre. Les déchets doivent être déposés dans les contenants prévus à cet effet. Aucun dépôt sauvage n’est autorisé sur le site ou à ses abords.

6. Respect du voisinage : Le BASCALA est implanté dans un environnement urbain partagé avec des riverains. Les utilisateurs s’engagent à limiter toute nuisance sonore, notamment entre 21h00 et 9h00.

Les moteurs, groupes électrogènes, systèmes de sonorisation et rassemblements bruyants doivent être utilisés avec modération afin de préserver la tranquillité du voisinage.

8. Comportements interdits : Sont notamment interdits : les comportements agressifs ou dangereux ; les dégradations volontaires ; l’utilisation de substances illicites ; tout dépôt ou abandon de matériel sans autorisation ; l’utilisation du site à des fins autres que celles prévues par le présent règlement.

9. Responsabilité : Chaque utilisateur demeure responsable de son véhicule, de ses équipements et de ses effets personnels. Le BASCALA ne pourra être tenu responsable des vols, pertes, dégradations ou dommages survenant aux véhicules, matériels ou biens stationnés sur le site. Les utilisateurs sont tenus de disposer des assurances nécessaires couvrant leurs activités et leurs véhicules.

10. Respect du règlement : La Direction du BASCALA se réserve le droit de refuser l’accès ou de mettre fin immédiatement à l’autorisation de stationnement de toute personne ne respectant pas le présent règlement. Toute utilisation du BASCALA Tour Bus Hub vaut acceptation du présent règlement.