© LeBASCALA - Scènes Multiples
1. Identité de l'établissement
- Nom : Le Bascala
- Type d’établissement : Salle de spectacle et événementiel
- Adresse : 12 rue de la Briqueterie, 31150 Bruguières (France)
- Propriétaire : Mairie de Bruguières
- Directeur de la publication : M. Arnaud Sigu, Maire de Bruguières
2. Responsable d'exploitation et contact
- Responsable de l’établissement : Direction du BASCALA
- Téléphone : 05 61 82 64 37
- Email : hello@lebascala.com
3. Informations sur le site internet
- Nom du site : lebascala.com
- Éditeur du site : Mairie de Bruguières
- Hébergeur du site : OVH
- Coordonnées de l’hébergeur : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix (France)
4. Propriété intellectuelle et droits d'auteur
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9. Loi applicable et juridiction
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Dispositions légales de référence :
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)